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Conditions d’utilisation
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les « Conditions Générales ») régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur non professionnel du site Backyard (ci-après désigné le « Client » ou « Vous ») et le marchand du site Backyard appartenant à la société Backyard au capital de 2000.00 EUROS, dont le siège est situé au 72 rue du rendez-vous, 75012 Paris et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 334 140 167, dont le numéro de TVA intercommunautaire est FR09334140167 (ci-après désignée "Backyard "). Ces Conditions Générales sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Backyard peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions des Conditions Générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque commande sur le site Backyard (ci-après désigné le « Site »).
Les Conditions Générales sont accessibles à tout moment sur le Site et prévalent, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le Site est régi par les Conditions Générales applicables à la date de passation de la commande.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de commande en ligne. En cochant cette case, Vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les conditions d'utilisation y figurant.
Le Site permet à Backyard de proposer à la vente des produits textiles et accessoires fabriqués par et/ou pour Backyard ou ses éventuels partenaires commerciaux (ci-après dénommés les « Produits ») à des Clients naviguant sur le Site. Les caractéristiques principales des Produits sont présentées sur note Site.
Il est précisé que les achats de Produits sur le Site sont réservés à des personnes physiques non professionnelles âgées de plus de 18 ans et ayant la pleine capacité juridique.
Le Site ne permet pas l’achat de Produits en vue de leur revente. A ce titre, l’attention du Client est tout particulièrement attirée sur le fait que ses commandes ne devront pas excéder vingt (20) Produits par commande. Backyard se réserve également la faculté de refuser toute commande ayant un caractère anormal. Toute commande d’un Produit proposé sur le Site implique l'adhésion pleine et entière du Client aux présentes Conditions Générales.